Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BOUCHON FACILE
LECLERC Pascal

Numéro de dépôt :
98725101
Date de dépôt :
17/03/1998
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
17/03/2018

Présentation de la marque LE BOUCHON FACILE

Déposée le 17 mars 1998 par LECLERC Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « LE BOUCHON FACILE »

Le déposant est LECLERC Pascal domicilié(e) 71 rue Chaude Ruelle,51200 EPERNAY (dossier no 2359366) - 51200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal LECLERC domicilié(e) 71 rue Chaude Ruelle,51200 EPERNAY (dossier no 2359366) - 51200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BOUCHON FACILE est expirée depuis le 17 mars 2018.

LECLERC Pascal a également déposé les autres marques suivantes : Organics , CUVEE RICHE , CUVEE DU SOLSTICE 2000 , Collection Les Authentiques , Les Authentiques de Leclerc Briant , SAFETY CORK


LECLERC Pascal - 71 rue Chaude Ruelle,51200 EPERNAY (dossier no 2359366) - 51200 - France


Pascal LECLERC - 71 rue Chaude Ruelle,51200 EPERNAY (dossier no 2359366) - 51200 - France


Renouvellement avec limitation le 2 janvier 2008 n°2359366 - Publication au BOPI 2008-01-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Inscription le 25 mai 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°576710 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-25

Inscription le 22 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586955 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Bouchons non métalliques. Chevilles non métalliques. Récipients d'emballage en matières plastiques ; Bouteilles en verre ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.